Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que ce site est édité par :

Transition, la lettre du réseau bas carbone

Porté par :
L’APCC, l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC), l’ADEME, Bpifrance et la Fédération CINOV.

Contact

Bureaux de l’ABC : 41 rue Beauregard – 75002 Paris – France
Téléphone : 09 81 10 27 93
contact[at]transition-reseau-bas-carbone.net

Développement web

Graphisme, développement et intégration : Almarena Creative

Hébergeur

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriétaire du site

Le présent site est la propriété du groupement Transition, la lettre du réseau bas carbone. Le contenu éditorial, textes, images composant le site web sont la propriété de Transition. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable du groupement Transition, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le site web sont les marques de leurs titulaires.

Responsable de publication : Quentin Brache

Conditions Générales d’Utilisation

Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation. L’accès au site est libre et anonyme. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

Propriété intellectuelle et copyright

L’ensemble des éléments du site (textes, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive du groupement Transition. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI. Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.

Liens hypertextes

L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.

Droits d’accès

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez sur vos données des droit d’accès, droit de rectification et du droit d’opposition. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique de protection des données : consulter la page.